OxygenEvent · Assemblées générales
L'assemblée générale en ligne,
avec vote en direct
Pour les associations et les fédérations : vos membres votent en ligne, en salle, par procuration ou par correspondance. Le quorum se suit en direct, les résolutions se décomptent en voix et le projet de procès-verbal est prêt à la fin de la séance.
- Compte à rebours avant le live
- Votre lecteur vidéo, intégré
- Question de vote par-dessus la vidéo
- Documents à télécharger, suivis
- L'orateur en scène, avec sa photo
- Orateurs du chapitre en cours
Cadre légal
Ce qu'on attend d'une assemblée à distance, ce que fait OxygenEvent
Pour chaque exigence courante d'une assemblée à distance, l'outil ou la trace correspondante.
Identifier chaque participant
Vos membres sur invitation, ou sur inscription validée par vos soins. En salle, chaque membre s'identifie avec son adresse e-mail, et ne compte qu'une fois, en salle ou à distance.
Retransmettre les délibérations en continu et en simultané
La séance est diffusée en direct sur la page du live, dans votre lecteur vidéo. OxygenStream peut filmer, réaliser et diffuser l'assemblée.
Établir le quorum
Quorum en direct, en voix ou en membres : à distance, en salle, par procuration et par correspondance. Une photographie horodatée du quorum à chaque ouverture de vote.
Faire voter les membres
Résolutions Pour / Contre / Abstention, votées en ligne, en salle depuis le téléphone, par procuration ou par correspondance avant la séance, chaque membre avec le nombre de voix qui lui est attribué.
Calculer le résultat
Calcul automatique de la majorité (simple, absolue ou des deux tiers) selon la règle que vous choisissez. Résolution adoptée ou rejetée, affichée à la clôture du vote.
Tenir la feuille de présence
Feuille de présence exportable (Excel), avec les membres en salle ou à distance, les représentés et les votes par correspondance.
Rédiger le procès-verbal
Projet de procès-verbal en PDF, archivé avec son empreinte numérique (SHA-256), à relire et signer selon vos règles.
Garder la trace des corrections
Les remises à zéro, suppressions et amendements sont inscrits dans un journal, repris dans le projet de procès-verbal.
Protéger les données des participants
Consentement à l'entrée, droits des personnes et purge des données anciennes, conformément au RGPD.
Pour une association, les modalités d'une assemblée à distance sont d'abord fixées par ses statuts et son règlement intérieur. Exemple de texte pour les sociétés : Code de commerce, article R225-97 (identification, transmission au moins de la voix, retransmission continue et simultanée des délibérations), consulté sur Légifrance le 1er novembre 2026. Ce rappel ne remplace pas un conseil juridique.
Avant l'assemblée
Vos membres, leurs voix et leurs pouvoirs
Un mode Assemblée générale à part entière : vous savez qui vote, avec combien de voix, et pour qui.
- Un mode Assemblée générale : vos membres sur invitation, ou sur inscription validée par vos soins.
- Validation des inscrits : validez ou refusez les inscriptions, une par une ou par sélection. Seuls les membres validés votent et comptent dans le quorum, les autres suivent l'assemblée.
- Voix par membre : une voix par défaut, réglable membre par membre ou par collage d'une liste. Les voix sont figées au moment du vote.
- Procurations : vous les saisissez une par une ou par collage, avec un plafond réglable (3 pouvoirs par mandataire par défaut). Le mandataire vote pour ses mandants, comptés au quorum et dans les résultats. Si le mandant vient lui-même, il reprend la main.
- Documents de séance : rapport, ordre du jour et résolutions en PDF ou présentation, avec suivi des téléchargements.
- Mandant et ses voix
- Mandataire et pouvoirs
- Saisie une par une
- Ou par collage
Procurations : mandant, voix et mandataire, avec le plafond de pouvoirs.
Avant la séance
Le vote par correspondance
Les membres qui ne seront pas là votent à l'avance, depuis la page du live.
- Ouvert avant la séance : jusqu'à une date limite que vous fixez (par défaut, le début de l'événement), sur les résolutions qui l'autorisent.
- Modifiable : le membre peut changer ses choix jusqu'à la date limite.
- Compté partout : le votant par correspondance compte dans le quorum, et ses voix s'ajoutent aux résultats de la séance.
- En cas d'amendement : une règle réglable pour les votes par correspondance (non comptés, comptés Contre ou comptés Abstention), inscrite au journal et au projet de procès-verbal.
- Modifiable jusqu'à la date limite
- Règle de majorité
- Pour, Contre, Abstention
- Date limite
- Votants par correspondance
Le membre vote depuis la page du live, l'organisateur suit les votants et leurs voix.
Pendant l'assemblée
Une assemblée mixte, en ligne et en salle
Les membres à distance votent par-dessus la vidéo, ceux de la salle depuis leur téléphone. Tous comptent dans le même quorum.
- À distance : la résolution s'affiche par-dessus la vidéo, chaque membre vote une fois avec ses voix.
- En salle : le QR code projeté ouvre une identification par adresse e-mail, sans lecteur vidéo. Le membre vote depuis son téléphone et compte dans le quorum jusqu'à ce qu'il quitte la salle.
- Un membre ne compte qu'une fois : en salle ou à distance. Vous voyez la liste des membres identifiés en salle et pouvez en retirer un.
- Le public de la salle : les non-membres continuent sans s'identifier : ils posent leurs questions, répondent au quiz et au questionnaire, sans voter.
- Vous gardez la main : envoi de la résolution au moment voulu, clôture manuelle, résultats en temps réel.
En salle : le membre s'identifie avec son e-mail, puis vote depuis son téléphone avec ses voix.
Résolutions
Des résolutions décomptées en voix
Chaque résolution se vote Pour / Contre / Abstention, et la plateforme calcule le résultat selon la règle de majorité que vous choisissez.
- Type « Résolution » : Pour / Contre / Abstention, décompté en voix, avec le nombre de personnes.
- Calcul automatique de la majorité : simple, absolue ou des deux tiers, sur les suffrages exprimés, les présents ou l'ensemble des membres.
- Adoptée ou rejetée : le résultat s'affiche dans l'administration avec le détail du calcul, et sur l'écran de la régie à la clôture du vote, jamais pendant.
- Amendement en séance : le bouton « Amender » modifie le texte et applique votre règle aux votes par correspondance.
- Journal : les remises à zéro, suppressions et amendements sont inscrits dans un journal, repris dans le projet de procès-verbal.
- Votants et voix
- À distance et en salle
- Pourcentage, voix, personnes
- Adoptée : majorité calculée
- Rejetée : détail du calcul
Deux résolutions closes : l'une adoptée à la majorité simple, l'autre rejetée faute de majorité absolue.
Quorum
Suivre le quorum en direct
Le quorum compte chaque membre une fois, quelle que soit sa façon de participer, et garde sa trace à chaque vote.
- Quorum en direct : en voix ou en membres, à distance, en salle, par procuration et par correspondance, avec un seuil en pourcentage ou en valeur fixe.
- Une jauge partout où il le faut : dans le module, dans la régie, sur la page animateur et sur la page de résultats.
- Photographie du quorum : une photographie horodatée du quorum à chaque ouverture de vote, reprise dans l'export.
- Inscriptions en attente : un rappel vous signale les inscrits à valider : tant qu'ils ne le sont pas, ils ne votent pas et ne comptent pas dans le quorum.
- Inscrits à valider
- Qui compte dans le quorum
- Jauge et seuil
- Heure de la photo
- Quorum à cet instant
Le quorum en direct et ses photographies horodatées, à chaque ouverture de vote.
Intervenants
Présenter la présidence et les intervenants
Les membres voient qui prend la parole, par exemple la présidence, un rapporteur ou un invité, avec sa photo et sa fonction.
- Trombinoscope : nom, prénom, fonction et photo (ou initiales) pour chaque intervenant.
- En scène en un clic : l'orateur apparaît aussitôt sur la page du live, sous le lecteur ou en bandeau sur la vidéo.
- Séance en plusieurs parties : un chapitre par séquence (présidence et rapports, présentation des résolutions, questions…). Vous passez de l'un à l'autre d'un clic et le public ne voit que les intervenants du chapitre en cours.
- Depuis la tablette de l'animateur : changer d'orateur sans passer par l'administration.
- Keynote, tables rondes…
- Un clic pour changer de chapitre
- Durée du chapitre, reprise par le Timer
- Animation signalée
- Autres intervenants
L'administration : les chapitres, le chapitre en diffusion et leurs intervenants.
Après l'assemblée
Le projet de procès-verbal, prêt à relire
Le procès-verbal se prépare à partir des données de la séance, et chaque version est archivée.
- Projet de procès-verbal : page imprimable et PDF produit par le serveur : présence (en salle, à distance, représentés, par correspondance), quorum, ordre du jour, chaque résolution avec ses voix, sa majorité et son résultat, deux cadres de signature et une annexe des présents.
- Archivé avec son empreinte : chaque PDF est archivé avec sa date et son empreinte numérique (SHA-256), qui permet de vérifier qu'une copie est identique au document archivé.
- Feuille de présence : export CSV et Excel : membre, voix, arrivée, temps passé, en salle ou à distance, représenté par, par correspondance, et la participation à chaque vote.
- RGPD intégré : consentement à l'entrée, droits des participants et purge des données anciennes.
- Quorum à l'édition
- Présence : salle et distance
- Ordre du jour
- Quorum à chaque vote
- Résultats en voix
Le projet de procès-verbal, généré à partir de la séance, à relire et à signer.
En toute transparence
Ce que la plateforme ne fait pas
Pour que vous choisissiez en connaissance de cause, voici ce qu'OxygenEvent ne propose pas aujourd'hui pour une assemblée générale.
Vote secret : le vote est nominatif, l'organisateur voit qui a voté quoi.
Identification renforcée : en salle, le membre s'identifie avec son adresse e-mail. Il n'y a pas de code à usage unique. Garde-fous : une seule connexion par membre, la liste des membres en salle avec un bouton pour en retirer un.
Procurations déposées par les membres : c'est l'organisateur qui saisit les procurations. Les membres ne déposent pas leur pouvoir en ligne.
Signature électronique : le procès-verbal est un projet, à relire et à signer à la main.
Collèges de vote : il n'y a pas de résultats par collège ni de voix par catégorie de membres.
Copropriété : les assemblées de copropriété (tantièmes, majorités propres à la copropriété) ne sont pas couvertes.
Les règles de validité (convocation, statuts, majorités, procurations) restent à votre charge : la plateforme calcule, elle ne vérifie pas la conformité. Parlez-nous de votre assemblée lors de la démonstration : nous vous dirons franchement si la plateforme convient à votre cas.
Pour aller plus loin
Une même plateforme pour tous vos événements live
Les mêmes modules, activés à la carte, servent chaque format : webinaires, assemblées générales, questions-réponses et votes en direct.
Questions fréquentes
Assemblée générale : vos questions
Une assemblée générale en ligne est-elle valable ?
Oui, si elle respecte les règles qui s'appliquent à votre organisation : pour une association, d'abord ses statuts et son règlement intérieur. En général : participants identifiés, délibérations retransmises en continu et en simultané, quorum et résultat de chaque vote établis. OxygenEvent fournit les outils et les traces : membres identifiés, quorum photographié, feuille de présence, résolutions en voix, projet de procès-verbal. Faites valider votre dispositif par votre conseil.
Peut-on tenir une assemblée mixte, en ligne et en salle ?
Oui. Les membres à distance votent sur la page du live, ceux de la salle s'identifient avec leur adresse e-mail grâce au QR code projeté et votent depuis leur téléphone. Tous comptent dans le même quorum, chacun une seule fois.
Les procurations sont-elles possibles ?
Oui. Vous saisissez les procurations (mandant et mandataire), une par une ou par collage, avec un plafond réglable. Le mandataire vote pour chacun de ses mandants, qui comptent dans le quorum et dans les résultats. Si le mandant vient lui-même, il reprend la main.
Peut-on voter par correspondance ?
Oui, sur les résolutions que vous ouvrez à ce vote, avant la séance et jusqu'à une date limite. Le membre vote depuis la page du live et peut modifier ses choix jusqu'à cette date. Il compte dans le quorum et ses voix s'ajoutent aux résultats.
La plateforme calcule-t-elle la majorité ?
Oui. Pour chaque résolution, vous choisissez la règle : majorité simple, absolue ou des deux tiers, sur les suffrages exprimés, les présents ou l'ensemble des membres. La plateforme calcule le résultat en voix et affiche la résolution adoptée ou rejetée à la clôture du vote. C'est l'organisateur qui choisit la règle : la plateforme calcule, elle ne vérifie pas vos statuts.
Peut-on donner plusieurs voix à un membre ?
Oui. Chaque membre a une voix par défaut, et vous pouvez en attribuer davantage, membre par membre ou par collage d'une liste. Les votes et le quorum se comptent alors en voix, et les résultats indiquent aussi le nombre de personnes.
Que contient le projet de procès-verbal ?
La présence (en salle, à distance, représentés, par correspondance), le quorum, l'ordre du jour, chaque résolution avec ses voix, sa majorité et son résultat, deux cadres de signature et une annexe des présents. Il est produit en PDF et archivé avec sa date et son empreinte numérique (SHA-256). C'est un projet : il se relit et se signe à la main.
Comment valider les inscriptions des membres ?
Dans le mode Assemblée générale avec formulaire d'inscription, chaque inscrit suit l'assemblée tout de suite, mais ne vote et ne compte dans le quorum qu'après votre validation. Vous validez ou refusez ligne par ligne ou par sélection.
Peut-on essayer une assemblée générale ?
Oui. La démonstration propose un exemple d'assemblée générale prêt à l'emploi (membres, procurations, vote par correspondance, résolutions, projet de procès-verbal), et la visite guidée a une partie dédiée à l'assemblée générale.
Peut-on utiliser notre outil de diffusion habituel ?
Oui. La page de live intègre le lecteur de votre plateforme de diffusion dès lors qu'il propose une adresse d'intégration sécurisée. OxygenStream peut aussi assurer la captation, la réalisation et la diffusion de la séance.
Donnez de l'air à votre prochaine assemblée générale
Une démonstration permet de voir OxygenEvent à l'œuvre sur votre assemblée : nombre de membres, procurations, vote par correspondance, résolutions et règles de majorité.